Cliquez sur chacune des rubriques pour retrouver les délibérations du Conseil Municipal de Goussonville.
- 2026
- DEL2026-27 Portant renouvellement de la Commission de Contrôle des Listes Electorales.pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (240 Ko)
- DEL2026-26 Portant renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (233 Ko)
- DEL2026-25 Portant sur le vote du Budget Primitif 2026.pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (243 Ko)
- DEL2026-24 Portant sur le vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2026.pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (265 Ko)
- DEL2026-23 Portant sur l’affectation du résultat, correction des restes à réaliser et reprise au budget primitif 2026.pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (324 Ko)
- DEL2026-22 Portant sur le vote du CFU 2025.pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (269 Ko)
- DEL2026-21 Portant sur l’admission en non-valeur de créances irrécouvrables.pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (266 Ko)
- DEL2026-20 Portant sur le rapport d’activité et du développement durable 2025.pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (262 Ko)
- DEL2026-19 Portant sur le prix et la qualité des services publics eau potable et assainissement.pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (250 Ko)
- DEL2026-18 Portant sur le rapport concernant le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets.pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (259 Ko)
- DEL2026-16 Portant sur la subvention à l'association JCK78.pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (291 Ko)
- DEL2026-14 Portant sur l election d'un élu à la commission des listes electorales.pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (269 Ko)
- DEL2026-13 Portant sur l election de la commission d'appel d'offres.pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (261 Ko)
- DEL2026-11 Portant sur le délégué élu au CNAS.pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (255 Ko)
- DEL2026-09 Portant sur le correspondant Défense.pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (256 Ko)
- DEL2026-07 Portant sur les représentants au SMTS.pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (243 Ko)
- DEL2026-06 Portant indeminités de fonction aux élus.pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (212 Ko)
- DEL2026-04 Portant sur l'élection des adjoints au maire.pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (206 Ko)
- DEL2026-02 Portant sur l'élection du maire-docx2.pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (204 Ko)
- DEL2026-01 Portant sur l'approbation du conseil municipal du 16 décembre 2025.pdf publié le 25/06/2026 à 16:08 (224 Ko)
- 2025
- DEL2025-35 Portant sur la pose d’un banc public au jardin ludique en mémoire à Régine LECHIEN, conseillère municipale.pdf publié le 25/06/2026 à 16:06 (306 Ko)
- DEL2025-34 Portant sur la convention pour occupation du domaine public avec la commune de Jumeauville.pdf publié le 25/06/2026 à 16:06 (233 Ko)
- DEL2025-33 Portant sur l’ouverture de crédit avant le vote du budget 2026.pdf publié le 25/06/2026 à 16:06 (322 Ko)
- DEL2025-32 Portant sur le rapport de la CLECT.pdf publié le 25/06/2026 à 16:05 (286 Ko)
- DEL2025-31 Portant sur la convention tripartite avec la Cu pour le centre aquatique.pdf publié le 25/06/2026 à 16:05 (277 Ko)
- DEL2025-30 Portant sur l'approbation du conseil municipal du 3 10 2025.pdf publié le 25/06/2026 à 16:05 (224 Ko)
- DEL2025-29 Portant sur la convention avec la Clinique du Château pour le prêt du parking afin d'accueillir la fête de la Saint-Denis.pdf publié le 25/06/2026 à 16:05 (272 Ko)
- DEL2025-28 Portant sur le renouvellement de la convention SACPA.pdf publié le 25/06/2026 à 16:05 (241 Ko)
- DEL2025-27 Portant sur l’approbation du conseil municipal du 16 septembre 2025.pdf publié le 25/06/2026 à 16:05 (228 Ko)
- DEL2025-26 Portant sur l’approbation de la convention relative à la mise à disposition d’agent du CIG pour un mission d’accompagnement liée au RGPD.pdf publié le 25/09/2025 à 13:09 (300 Ko)
- DEL2025-25 Portant sur le versement d’une subvention pour l’association Judo KAZOKU 78.pdf publié le 25/09/2025 à 13:08 (253 Ko)
- DEL2025-24 Portant sur la demande de subvention pour un fonds de concours.pdf publié le 25/09/2025 à 13:08 (242 Ko)
- DEL2025-23 Portant sur le projet de délibération relative au ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre Interdépartemental de Gestion.pdf publié le 25/09/2025 à 13:08 (288 Ko)
- DEL2025-22 Portant sur le renouvellement de la convention ALSH Guerville.pdf publié le 25/09/2025 à 13:08 (232 Ko)
- DEL2025-21 Portant sur le remplacement d'extincteurs dérobés dans l'école communale.pdf publié le 25/09/2025 à 13:08 (271 Ko)
- DEL2025-20 Portant sur l'approbation du conseil municipal du 10 juin 2025.pdf publié le 25/09/2025 à 13:08 (184 Ko)
- DEL2025-19 Portant sur la convention CTG 2025-2028.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45 (218 Ko)
- DEL2025-18 Portant sur l'habilitation délivrée par le SDJES.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45 (262 Ko)
- DEL2025-17 Portant sur la convention avec la Fédération Sportive et Culturelle de France.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45 (224 Ko)
- DEL2025-16 Portant sur le règlement interieur de l ALSH.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45 (262 Ko)
- DEL2025-15 Portant sur le vote des tarifs de l'ALSH.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45 (275 Ko)
- DEL2025-14 Portant sur l'ouverture d'un ALSH et recrutement d'un contractuel.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45 (313 Ko)
- DEL2025-13 Portant sur la DM N°1.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45 (244 Ko)
- DEL2025-12 Portant sur la demande de subvention pour un fonds de concours.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45 (256 Ko)
- DEL2025-11 Portant sur la demande de subvention pour la DETR 2025 Jeux.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45 (273 Ko)
- DEL2025-10 Portant sur la demande de subvention pour la DETR 2025.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45 (272 Ko)
- DEL2025-09 Portant sur l'approbation du conseil municipal du 7 avril 2025.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45 (224 Ko)
- DEL2025-08 Portant sur l'approbation de la Convention pour la capture des chats sauvages.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45 (288 Ko)
- DEL2025-07 Portant sur le vote des attributions de subventions à l'association sportive Judo Club Kazoku 78.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45 (250 Ko)
- DEL2025-06 Portant sur le vote des attributions de subventions au Centre Communal d'Actions Sociales.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45 (251 Ko)
- DEL2025-05 Portant sur le vote du BP 2025.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45 (242 Ko)
- DEL2025-04 Portant sur le vote des taxes.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45 (266 Ko)
- DEL2025-03 Portant sur l'affectation du résultat.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45 (278 Ko)
- DEL2025-02 Portant sur le vote du CFU 2024.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45 (250 Ko)
- DEL2025-01 Portant sur l'approbation du conseil municipal du 17 décembre 2024.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45 (223 Ko)
- 2024
- DEL2024-038 Portant sur l'ouverture de crédits pour l'année 2025.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (248 Ko)
- DEL2024-037 Portant sur la convention de mise à disposition gratuite du centre aquatique Aquasport.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (239 Ko)
- DEL2024-036 Portant sur l'offre de services aux communes.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (280 Ko)
- DEL2024-035 Portant sur la protection sociale complémentaire.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (257 Ko)
- DEL2024-034 Portant sur le renouvellement de la convention Relais Petite Enfance avec la commune de Mézières sur seine.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (261 Ko)
- DEL2024-033 Portant sur l'approbation du conseil municipal du 14 octobre 2024.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (165 Ko)
- DEL2024-032 Portant sur l'acquisition de matériels pour l'association de judo.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (226 Ko)
- DEL2024-031 Portant sur le renouvellement de la convention assistance retraite de la CNRACL.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (213 Ko)
- DEL2024-030 Portant sur le renouvellement de la convention ALSH avec la commune de Guerville.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (239 Ko)
- DEL2024-029 Portant sur la motion d’opposition au projet de la ligne nouvelle Paris-Normandie (LNPN).pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (324 Ko)
- DEL2024-028 Portant sur l’avis sur le projet de plan des mobilités en IDF arrêté en Conseil Régional.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (236 Ko)
- DEL2024-027 Portant sur l'approbation du CM du 11 juin 2024.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (168 Ko)
- DEL2024-026 Portant sur la convention tripartite de mise à disposition annuelle gracieuse des équipements aquatiques.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (182 Ko)
- DEL2024-025 portant sur l’élection des membres au Conseil d’Administration du CCAS.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (203 Ko)
- DEL2024-024 portant délégué CNAS.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (191 Ko)
- DEL2024-023 portant délégué SMTS.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (196 Ko)
- DEL2024-022 portant convention avec le prestataire Yvelines Restauration.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (214 Ko)
- DEL2024-021 portant renouvellement de la dérogation de l’organisation du temps scolaire à 4 jours.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (236 Ko)
- DEL2024-020 portant sur la DM suite à mise en sommeil de la CDE.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (218 Ko)
- DEL2024-019 Portant sur l'approbation du PV du 2 avril 2024.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (202 Ko)
- DEL2024-018 Portant sur l'attribution des subventions pour le CCAS et CDE.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (242 Ko)
- DEL2024-017 Portant sur le vote du BP 2024.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (209 Ko)
- DEL2024-016 Portant sur le vote des taux.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (244 Ko)
- DEL2024-015 Portant sur l'affectation de résultat 2023.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (255 Ko)
- DEL2024-014 Portant sur l'approbation du CA 2023.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (251 Ko)
- DEL2024-013 Portant sur l'approbation du CG 2023.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (270 Ko)
- DEL2024-012 Portant sur l'approbation du PV du CM du 4 mars 2024.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (203 Ko)
- DEL2024-011 Portant sur le rapport d'activité.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (253 Ko)
- DEL2024-010 Portant sur la subvention pour le 4L Trophy 2025.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (215 Ko)
- DEL2024-009 Portant sur les cadeaux des nouveau-nés Goussonvillois.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (213 Ko)
- DEL2024-008 Portant sur la motion pour le département.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (218 Ko)
- DEL2024-007 Portant sur la demande d'un fonds de concours.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (213 Ko)
- DEL2024-006 Portant sur la désignation du référent déontologue.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (300 Ko)
- DEL2024-005 Portant sur le renouvellement de la convention ALSH avec la commune de Guerville.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (210 Ko)
- DEL2024-004 Portant sur la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (258 Ko)
- DEL2024-003 Portant sur la mise à jour du tableau des effectifs.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (198 Ko)
- DEL2024-002 Portant sur l'ouverture du poste d'ATSEM.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (264 Ko)
- DEL2024-001 Portant sur l'apporbation du conseil municipal du 19 décembre 2023.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46 (207 Ko)