Cliquez sur chacune des rubriques pour retrouver les délibérations du Conseil Municipal de Goussonville.
- 2025
- DEL2025-19 Portant sur la convention CTG 2025-2028.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45
- DEL2025-18 Portant sur l'habilitation délivrée par le SDJES.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45
- DEL2025-17 Portant sur la convention avec la Fédération Sportive et Culturelle de France.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45
- DEL2025-16 Portant sur le règlement interieur de l ALSH.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45
- DEL2025-15 Portant sur le vote des tarifs de l'ALSH.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45
- DEL2025-14 Portant sur l'ouverture d'un ALSH et recrutement d'un contractuel.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45
- DEL2025-13 Portant sur la DM N°1.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45
- DEL2025-12 Portant sur la demande de subvention pour un fonds de concours.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45
- DEL2025-11 Portant sur la demande de subvention pour la DETR 2025 Jeux.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45
- DEL2025-10 Portant sur la demande de subvention pour la DETR 2025.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45
- DEL2025-09 Portant sur l'approbation du conseil municipal du 7 avril 2025.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45
- DEL2025-08 Portant sur l'approbation de la Convention pour la capture des chats sauvages.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45
- DEL2025-07 Portant sur le vote des attributions de subventions à l'association sportive Judo Club Kazoku 78.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45
- DEL2025-06 Portant sur le vote des attributions de subventions au Centre Communal d'Actions Sociales.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45
- DEL2025-05 Portant sur le vote du BP 2025.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45
- DEL2025-04 Portant sur le vote des taxes.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45
- DEL2025-03 Portant sur l'affectation du résultat.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45
- DEL2025-02 Portant sur le vote du CFU 2024.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45
- DEL2025-01 Portant sur l'approbation du conseil municipal du 17 décembre 2024.pdf publié le 03/09/2025 à 08:45
- 2024
- DEL2024-038 Portant sur l'ouverture de crédits pour l'année 2025.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-037 Portant sur la convention de mise à disposition gratuite du centre aquatique Aquasport.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-036 Portant sur l'offre de services aux communes.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-035 Portant sur la protection sociale complémentaire.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-034 Portant sur le renouvellement de la convention Relais Petite Enfance avec la commune de Mézières sur seine.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-033 Portant sur l'approbation du conseil municipal du 14 octobre 2024.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-032 Portant sur l'acquisition de matériels pour l'association de judo.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-031 Portant sur le renouvellement de la convention assistance retraite de la CNRACL.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-030 Portant sur le renouvellement de la convention ALSH avec la commune de Guerville.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-029 Portant sur la motion d’opposition au projet de la ligne nouvelle Paris-Normandie (LNPN).pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-028 Portant sur l’avis sur le projet de plan des mobilités en IDF arrêté en Conseil Régional.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-027 Portant sur l'approbation du CM du 11 juin 2024.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-026 Portant sur la convention tripartite de mise à disposition annuelle gracieuse des équipements aquatiques.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-025 portant sur l’élection des membres au Conseil d’Administration du CCAS.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-024 portant délégué CNAS.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-023 portant délégué SMTS.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-022 portant convention avec le prestataire Yvelines Restauration.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-021 portant renouvellement de la dérogation de l’organisation du temps scolaire à 4 jours.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-020 portant sur la DM suite à mise en sommeil de la CDE.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-019 Portant sur l'approbation du PV du 2 avril 2024.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-018 Portant sur l'attribution des subventions pour le CCAS et CDE.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-017 Portant sur le vote du BP 2024.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-016 Portant sur le vote des taux.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-015 Portant sur l'affectation de résultat 2023.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-014 Portant sur l'approbation du CA 2023.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-013 Portant sur l'approbation du CG 2023.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-012 Portant sur l'approbation du PV du CM du 4 mars 2024.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-011 Portant sur le rapport d'activité.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-010 Portant sur la subvention pour le 4L Trophy 2025.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-009 Portant sur les cadeaux des nouveau-nés Goussonvillois.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-008 Portant sur la motion pour le département.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-007 Portant sur la demande d'un fonds de concours.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-006 Portant sur la désignation du référent déontologue.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-005 Portant sur le renouvellement de la convention ALSH avec la commune de Guerville.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-004 Portant sur la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-003 Portant sur la mise à jour du tableau des effectifs.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-002 Portant sur l'ouverture du poste d'ATSEM.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46
- DEL2024-001 Portant sur l'apporbation du conseil municipal du 19 décembre 2023.pdf publié le 03/09/2025 à 08:46